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Mercredi 28 Novembre : Matinée

9 h 00 Accueil des participants

ZNIEFF : QUELLE PORTÉE RÉGLEMENTAIRE

La question de la portée réglementaire des ZNIEFF s’est toujours posée et depuis son lancement, les cadres légaux sur la protection de la nature se sont succédés Loi de 1976, Loi de démocratie de proximité puis Lois Grenelle).
Qu’en est-il aujourd’hui de la portée réglementaire ?

L’usage des ZNIEFF au contentieux administratif Vidéo
Jules WIZNIAK
Direction Eau et Biodiversité [MEDDE]

Utilisation de l’inventaire ZNIEFF pour la protection des espaces Vidéo
Michaël PEREZ
Société nationale de Protection de la Nature

ZNIEFF et loi littorale : cohérence des politiques publiques. L’exemple de la Corse. Vidéo
Bernard RECORBET
Chef de la division « Biodiversité terrestre » à la DREAL de Corse

Table Ronde Vidéo

ZNIEFF : FREIN OU ATOUT POUR L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Comme tout programme de connaissance, ZNIEFF permet d’identifier des enjeux patrimoniaux et des nécessités de conservation. Cette connaissance est-elle un frein ou un atout pour les aménageurs ?

Prise en compte de la ZNIEFF dans le SCOT du Pays des coteaux du Savès et le PLU de la commune de l’Isle-Jourdain Vidéo
Gérard PAUL
Coprésident de la Commission aménagement du territoire de la Communauté de Commune de la Gascogne Toulousaine
Pascale SOLANA
Chargée de mission SCOT à la commission « aménagement du territoire » de la Communauté de Commune de la Gascogne Toulousaine

ZNIEFF : Un outil pour anticiper les contraintes Vidéo
Christian BERANGER
Président de la commission Environnement de l’Union nationale des producteurs de granulats – UNPG

Cas de l’exploitation des ZNIEFF par un bureau d’études pour les études d’impacts Vidéo
Franck LE BLOCH
Responsable de projets « Grandes Infrastructures » chez Ecosphère

Table Ronde Vidéo