En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer une navigation simplifiée et la réalisation de statistiques de visites. Politique de confidentialité en bas de page. En savoir plus.

Mentions légales

Mentions légales

Établissement publiant le site
MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle des ministres en charge de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’environnement, régi par le décret 2001-916 du 3 octobre 2001 :
Il a son siège 57, rue Cuvier, 75231 Paris cedex 05 ;
Il est représenté par son Directeur général, M. Thomas Grenon.

Le responsable de la publication du présent site, édité par le Muséum national d’histoire naturelle, est Monsieur Thomas Grenon en qualité de représentant légal de l’établissement.

Le responsable de la rédaction est Monsieur Sébastien Languille, ?Service du Patrimoine Naturel.

Hébergement : Muséum national d’histoire naturelle.

Développement : http://www.francknweb.com

Propriété intellectuelle :
Copyright : © MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE 2012
Le site du Muséum national d’histoire naturelle est une œuvre de création, propriété exclusive du Muséum, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.
« Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site HYPERLINK « http://spn.mnhn.fr » http://spn.mnhn.fr par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable du MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE, un délit de contrefaçon ».
Cette autorisation doit respecter les trois conditions suivantes :

1 – Gratuité de la diffusion ;
2 – Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
3 – Citation claire, lisible et explicite de la source, des auteurs, du Muséum national d’histoire naturelle ainsi que l’adresse URL du site de la manière suivante : http://XXXXXXXX et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités sous la forme suivante : « ce document provient du site internet : http://spn.mnhn.fr/colloqueznieff2012/xxxx

Données personnelles
Ce site Internet dispose de moyens informatiques collectant des informations nominatives et destinées à faciliter l’organisation du colloque ZNIEFF 2012.
Ces informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’usage exclusif du MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE afin d’améliorer la qualité des services et/ou mieux répondre aux attentes des utilisateurs ; elles seront communiquées et analysées par les services concernés ; elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers ou utilisées à des fins commerciales.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 38 et suivants) relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit d’avertir, par simple envoi de courrier électronique ou postal, le : MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE – Service du Patrimoine Naturel, CP41, 36 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris.

Clause de non responsabilité
Le Muséum national d’histoire naturelle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Procédure de notification / contact :
Malgré le soin apporté à la création de ce site, le Muséum national d’histoire naturelle ne garantit pas que son contenu soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site et/ou sur d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections à apporter, merci de bien vouloir vous adresser ou envoyer un courriel aux responsables scientifiques, à l’adresse suivante : sebastien.languille@mnhn.fr

Modification de la notice légale :
Le MNHN, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment, et ceci, sans préavis. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable et juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site HYPERLINK « http://spn.mnhn.fr » http://spn.mnhn.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.